Références Epices: accompagnement des stratégies des acteurs

Références

Accompagnement des stratégies des acteurs

Appui à l'élaboration de projets stratégiques de territoire

Diagnostics stratégiques (Environnement, Agriculture, Territoire)

Appui à l'élaboration de stratégies touristiques

Appui à la définition de politiques agricoles ou agrienvironnementales

Appui à la définition de politiques de gestion de l'eau ou du risque d'inondation

Appui à la définition de politiques de gestion de la biodiversité

Appui à la mise en place d'observatoires

APPUI A L'ELABORATION DE PROJETS STRATEGIQUES DE TERRITOIRE


2016	Marché de service relatif à une mission d’accompagnement pour les territoires candidats à une démarche GAL/LEADER en Champagne-Ardenne Commanditaire : Région Champagne-Ardenne Réalisation : Via Regio, Epices & Mataroni Consulting Equipe d’études : L. Barbut, A. Desgrée, JP. Housse	L’objectif principal de la mission est d’accompagner collectivement et individuellement les territoires champardennais dans la production de candidatures Leader de qualité, en les aidant dans l’élaboration et la formalisation d’une stratégie locale de développement conforme aux principes et critères de Leader, tels qu’ils sont définis dans la réglementation européenne, et déclinés au niveau régional dans le PDR FEADER Champagne-Ardenne et dans l’appel à projet régional Leader régional.

2015	Mission d'accompagnement à la préparation de la candidature de la Communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise à l'axe 5 du PO FEDER (Accompagner le développement et l'aménagement durable des territoires urbains) Commanditaire : Communauté d'Agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise Réalisation : Epices Equipe d’études : A. Desgrée, S. Mühlberger	La mission comporte deux facettes : (1) la rédaction du diagnostic stratégique à intégrer à la candidature de la Communauté d'Agglomération (2) l'accompagnement stratégique de l'équipe (DGS/CM dédié) et du comité de candidature (élus/techniciens) dans la production d'une candidature tenant compte d'un certain nombre d'enjeux : articulation avec le projet stratégique du territoire, développement durable urbain, logique des fonds européens, gouvernance, suivi-évaluation, etc.

2014	Sollicitation d’appui externe pour l’élaboration de la candidature conjointe du Pays de la Provence Verte et du Projet de Parc naturel régional de la Sainte-Baume à l’appel à manifestation d’intérêt Leader 2014-2020 en Région Provence-Alpes-Côtes-d’Azur Commanditaire : Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte Réalisation : Epices Equipe d’études : A. Desgrée, M. Beaugendre	La mission concerne un appui externe dans le cadre de l’élaboration de la candidature conjointe du Pays de la Provence Verte et du Projet de PNR de la Sainte-Baume à Leader 2014-2020, et ceci sous deux angles principaux : 1) la stabilisation et l’ajustement de la stratégie Leader, à l’issue de la démarche concertée auprès des acteurs du territoire, animée par le chargé de mission Leader et 2) l’outillage de Leader au travers de la définition des dispositifs de sélection des projets et de suivi-évaluation du programme.

2014	Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision de la charte du Parc Naturel Régional de Brière Commanditaire : Syndicat Mixte du PNR de Brière Réalisation : Epices & Vu D’Ici, en collaboration avec AScA & MC2 Equipe d’études : A. Desgrée, L. Barbut, L. Calvet	Accompagnement du Syndicat Mixte du PNR tout au long de la démarche de révision de la charte : (1) réalisation des études préalables (dynamique de territoire, évaluation de la charte passée, démarche prospective) et (2) participation à la concertation et production d’analyses spécifiques de l’avant projet à la charte approuvée.

2013	Approches territoriales intégrées dans les programmes européens 2014-2020 - Analyse préalable Commanditaire : DATAR Réalisation : Viaregio, PCC & Epices Equipe d’études : L. Barbut, A. Desgrée, JP. Housse	L'étude s'inscrit dasn le cadre de la préparation de la programmation des fonds européens pour la période 2014-2020. Elle porte sur les nouveaux outils relatifs aux approches territoriales intégrées, proposés par la Commission européenne : l'investissement territorial intégré (ITI) et le développement local mené par les acteurs locaux (DLAL). L'objectif de l'étude est d'alimenter la réflexion nationale sur les conditions de mise en oeuvre de ces nouveaux outils. Pour ce faire, l'étude s'appuie, entre autres, sur une analyse de la mise en oeuvre des programmes intégrés actuels de dix territoires.

2012	Mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic territorial stratégique pour la Bretagne dans le cadre de la préparation des programmes européens 2014-2020 Commanditaire : Préfecture de région Bretagne, SGAR Réalisation : Epices, Viaregio, PCC & Proteis Equipe d’études : L. Barbut, S. Muhlberger, JP. Housse	L'objet de la mission est l'élaboration d'un diagnostic territorial stratégique de la Bretagne, permettant de préparer de manière pertinente les futurs programmes opérationnels pour la Bretagne et de répondre aux orientations de la circulaire DATAR du 12 mars 2012 demandant aux Préfets de région de réaliser ce diagnostic dans le cadre de la préparation des programmes post 2013.

2009	Étude d’opportunité d’un Parc Naturel Régional sur le territoire du Val de Loire Nivernais-Berry Commanditaire : Conseils Régionaux de Bourgogne & du Centre Réalisation : MC2 & Epices Equipe d’études : L. Barbut, A. Desgrée	Étude d’opportunité de la création d'un Parc naturel régional sur un territoire entre Nièvre et Cher, basée sur un diagnostic patrimonial et socio-économique du territoire ainsi qu’une analyse des volontés et motivations des acteurs locaux.

2008	Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de l'Odet (Finistère) Commanditaire : SYMESCOTO Réalisation : Ouest-Aménagement, en collaboration avec CERUR, AURES, SQUARE, AUXILIA & DAC Equipe d’études : A. Desgrée, PY. Hagneré	Prise en charge spécifique du volet environnemental et de la structuration du SIG. Co-animation des commissions de travail, des réunions dans les EPCI, des bureaux et comités syndicaux.

2007	Projet global de développement local et de déplacements (Finistère) Commanditaire : Communauté de communes du Pays de Châteaulin et du Porzay Réalisation : Ouest-Aménagement, en collaboration avec IDEA Recherche Equipe d’études : A. Desgrée, PY. Hagneré	Elaboration combinée du projet de territoire et du plan de déplacement du territoire, tenant compte de l’évolution des modes de vie des habitants et des volontés politiques de développement du territoire.

2006	Détermination de l'impact des politiques locales de développement économique sur le fonctionnement du secteur Caen-Bayeux Commanditaire : DDE du Calvados Réalisation : Ouest-Aménagement, en collaboration avec Katalyse et IDEA Recherche Equipe d’études : A. Desgrée	Analyse des ZA existantes et en projet. Projection de la demande et analyse comparée avec l’offre foncière projetée. Analyse des effets de la politique économique sur le territoire concerné (2 scénarios), dans les domaines des déplacements, de la dynamique résidentielle des ménages et de l’agriculture.

2005	Diagnostic et accompagnement du Conseil Général du Finistère dans l'élaboration de son Agenda 21 Commanditaire : Conseil Général du Finistère Réalisation : AScA & Ouest-Aménagement, en collaboration avec ACADIE Equipe d’études : L. Barbut, A. Desgrée, N. Richet, F. Bénévise, C. Bouni, A. Dufour, X. Poux	Réalisation d'un diagnostic du territoire départemental et d'un diagnostic des politiques du Conseil Général au regard des critères du développement durable. Accompagnement méthodologique du Conseil Général dans la définition des objectifs et du contenu du programme d'actions du futur Agenda 21, ainsi que pour la conduite du processus de concertation avec les partenaires et la population.

2005	Étude préalable pour la mise en oeuvre d'une charte de développement durable du Val de Loire Commanditaire : Association des communes riveraines de la Loire et autres cours d'eau Réalisation : AScA Equipe d’études : C. Bouni, L. Barbut, G. Chevillotte, F. Bénévise, N. Bauduceau	Réaliser un inventaire de la vulnérabilité des activités humaines (économie, agriculture, habitat, tourisme) aux inondations, communiquer sur ces questions et préparer les actions à mettre en œuvre.

2001	Faisabilité de la création d'un Parc Naturel Régional en Grande Sologne Commanditaire : Syndicat Mixte du Pays de Grande Sologne Réalisation : AScA Equipe d’études : L. Barbut, I. Dubien, G. Chevillotte, A. Dufour	Étude de faisabilité de la création d'un Parc Naturel Régional sur le territoire de la Grande Sologne, basée sur un diagnostic patrimonial et socio-économique du territoire, l'écoute approfondie des acteurs et une analyse politique de l'outil PNR dans des contextes similaires.

1999	Assistance à l'organisation d'ateliers de travail prospectifs sur une utilisation durable du territoire par l'agriculture dans les Alpes Commanditaire : GIS Alpes du Nord - SUACI Montagne Réalisation : AScA Equipe d’études : X. Poux, L. Barbut

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DIAGNOSTICS STRATEGIQUES
(ENVIRONNEMENT, AGRICULTURE, TERRITOIRE)


2011	Diagnostic des programmes de recherche et expérimentation en agriculture en Bretagne Commanditaire : Conseil Régional de Bretagne Réalisation : Epices & Technopolis Group Equipe d’études : D. Zakeossian, JP. Housse	Réalisation d'un diagnostic évaluatif de l’ensemble du dispositif de recherche appliquée agricole de Bretagne et l’analyse des l’adéquation des programmes avec les ligne directrices de la politique régionle. Comparaison interrégionale avec les Pays de la Loire et la Basse Normandie. Analyse des partenariats de recherche et des modalités de transfert diffusion à l’œuvre.

2005	Réalisation d'un profil environnemental pour le pays d'Artois Commanditaire : Association de Préfiguration du Pays d'Artois Réalisation : AScA, en collaboration avec Tassili & Vu d’Ici Equipe d’études : L. Barbut, F. Bénévise, N. Richet	Réalisation d'un diagnostic environnemental du territoire du futur Pays afin de dégager des orientations stratégiques pour l'action. Intégration de ces orientations et des actions envisagées dans la charte et le programme d'actions du Pays.

2005	Les métiers de conseillers en développement agricole Commanditaire : ADAR Réalisation : AScA & Ouest-Aménagement Equipe d’études : D. Zakeossian, Anne Desgrée, L. Barbut, N. Bauduceau	Étude visant à dresser un panorama du conseil agricole soutenu par l’ADAR au travers des différents programmes qu'elle finance et d’en préciser les contours et les modes de fonctionnement. Réflexion sur la place du conseil dans les processus de développement agricole à l’œuvre. Réalisation de quatre études de cas régionales visant à comprendre les modalités de diffusion du conseil et les métiers des conseillers qui le véhiculent.

2003	Dispositif d'inventaire des bonnes pratiques agricoles et des pratiques agri-environnementales Commanditaire : Ministère de l'environnement Réalisation : AScA en collaboration avec IPEE Londres Equipe d’études : X. Poux, D. Zakeossian	Revue de la manière dont les bonnes pratiques agricoles sont intégrées dans les textes réglementaires et les initiatives professionnelles agricoles. Analyse stratégiqe comparative des différents référentiels existants : AB, Agriculture raisonnée, production intégrée, cahiers des charges des filières.... Comparaison nationale et communautaire sur les exigences réglementaires (directive nitrates, PAC...).

2000	Politique environnementale des transporteurs d'électricité étrangers. Analyse de leurs sites WEB Commanditaire : RTE Réalisation : AScA Equipe d’études : I. Dubien, D. Zakeossian, V. Boivert	Analyse des politiques environnementales de compagnies de transport d’électricité européennes et étrangères à travers leur présentation sur sites WEB. Utilisation de critères relatifs au " portage des actions " (engagement volontaire, contractualisation) à leur ampleur (micro actions, programme d’actions, politique) par domaine environnemental : enfouissement, champ électromagnétique, faune, flore, bruit, déchets …

1999	Projets de développement compatibles avec la prise en compte durable du risque d'inondation sur la Loire Commanditaire : DDE du Loiret Réalisation : : AScA, en co-traitance dans le cadre d'un groupement de bureaux d'études. Equipe d’études : Y. Laurans, L. Barbut	Recherche sur les trajectoires de développement local compatibles avec la problématique de l'inondabilité.

1999	Evaluation de la dynamique économique de 80 communes riveraines de la Loire moyenne Commanditaire : Equipe pluridisciplinaire du plan Loire Réalisation : AScA Equipe d’études : L. Barbut, C. Bouni	Enquête qualitative et quantitative auprès de 80 communes pour évaluer leur vulnérabilité à l’inondation.

1998	Evaluation des enjeux et des dommages directs potentiels pour les activités économiques situées en zone inondable de la Loire Moyenne.- Evaluation des dommages agricoles Commanditaire : Equipe pluri-disciplinaire du Plan Loire Grandeur Nature Réalisation : AScA Equipe d’études : Y. Laurans, I Dubien, L. Barbut, G. Chevillotte, A. Meunier	Etude du dynamisme socio-économique des vals inondables et des gênes potentielles occasionnées par les crues. Constitution d’une méthodologie, à partir d’une étude test. Evaluation des dommages agricoles à l’échelle de l’ensemble de la Loire Moyenne par surface et type de systèmes de production et en fonction de différents aléas.

1997	Connaissance des activités humaines dans les vals inondables de la Loire Moyenne : test méthodologique sur des cas concrets Commanditaire : Équipe pluridisciplinaire "Plan Loire Grandeur Nature" Réalisation : AScA Equipe d’études : Y. Laurans, I. Dubien, L. Barbut	Etude des logiques de structuration des tissus économiques des vals inondables, et des gênes potentielles occasionnées par les crues. Constitution d’une méthodologie, à partir d’une étude-test.

1996	Méthodes d'évaluation environnementale de l'agriculture : analyse et étude de cas Commanditaire : ADEME, DAFE Réalisation : AScA Equipe d’études : X. Poux, L. Barbut	Participation à l'élaboration d'une méthode originale de diagnostic agri-environnemental à l'échelle d'une petite région agricole. Réalisation d'enquêtes dans une zone-test en Bourgogne.

1996	Analyse des enjeux liés à la gestion de la ressource en eau en Crau (Bouches-du-Rhône) Commanditaire : Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse Réalisation : AScA Equipe d’études : A. Cattan, L. Barbut, Y. Laurans	Réalisation d’entretiens auprès de l’ensemble des acteurs concernés par la gestion de l’eau et du milieu naturel en Crau, appuyée par une analyse bibliographique. Élaboration d’une formulation synthétique et opérationnelle des enjeux en matière de gestion de la ressource et du territoire.

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APPUI A L’ELABORATION DE STRATEGIES TOURISTIQUES


2004	Etude touristique territoriale : Quelle stratégie touristique pour la Communauté des Communes du Coglais au sein du Pays de Fougères ? Commanditaire : Communauté des Communes du Coglais Réalisation : Ouest-Aménagement Equipe d’études : A. Desgrée, PY. Hagneré	Accompagnement de la collectivité dans sa réflexion et son positionnement touristique, en lien notamment avec l’A84 (village-étape), son patrimoine spécifique (l’industrie du granit) et sa situation en arrière-pays de la Baie du Mont Saint-Michel. Animation de la réflexion locale en relation avec les partenaires du pays touristique et de département.

1999	Analyse économique du projet de développement de la navigation touristique sur le Lot Commanditaire : Ministère de l'Environnement - Direction de l'Eau Réalisation : AScA Equipe d’études : C. Bouni, L. Barbut	Estimation des retombées directes et indirectes attendues de la navigation touristique, confrontation aux coûts du projet de remise en navigation sous forme de bilan actualisé.

1999	Etudes de marché et d'accompagnement à la définition de projets touristiques Commanditaire : Réalisation : Ouest-Aménagement Equipe d’études : A. Desgrée, PY. Hagneré	Valorisation d’un parc et jardin à Plestin les Grèves dans les Côtes d’Armor. Création d’un pôle environnement et d’une école de la Chasse dans le Morbihan.

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APPUI A LA DEFINITION DE POLITIQUES AGRICOLES OU
AGRIENVIRONNEMENTALES


2011	Assistance méthodologique à l'évaluation de l'action "références" des chambres d'agricultures de Bretagne Commanditaire : Chambre régionale d'agriculture de Bretagne Réalisation : Epices Equipe d’études : D. Zakeossian	Assistance méthodologique de l'évaluation de l'action portant sur les références agronomiques des chambres d'agriculture de Bretagne : (1) analyse thématique recentrée sur la contribution de la recherche appliquée à l'atteinte des objectifs d'Ecophyto, (2) conseil sur la formalisation des questions stratégiques et des méthodes de travail pour y répondre, (3) structuration du cadre méthodologique et (4) accompagnement de l'analyse.

2010	Assistance méthodologique au lancement d'une évaluation sur les actions de conseil-développement au service de la promotion de l'agriculture biologique en région Pays de la Loire Commanditaire : Chambre régionale et DRAAF Pays de la Loire Réalisation : Epices Equipe d’études : D. Zakeossian, A. Desgrée	Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un processus évaluatif portant sur les actions de développement au service de l'agriculture biologique dans la région Pays de la Loire.

2009	Assistance à la mise en oeuvre de la politique de lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole dans le bassin Artois Picardie ; Réalisation des trois Evaluations Environnementales Stratégiques départementales Commanditaire : DIREN Nord -Pas de Calais, délégation de bassin Artois Picardie Réalisation : Epices Equipe d’études : D. Zakeossian, L. Calvet	Etude d'assistance aux acteurs publics du bassin Artois Picardie dans le cadre de la rénégociation des quatrièmes plans d'actions Directive Nitrates visant à optimiser la coordination et mise en cohérence de l'action publique des différents partenaires. L'étude repose sur la consolidation d'un référentiel d'objectifs commun aux acteurs et l'apport d'une expertise et d'un cadrage méthodologique continu afin de les aider dans la concertation et négociation autour des nouveaux programmes d'actions. Cette démarche est articulée et alimentée par la conduite simultanée des Evaluations Environnementales Stratégiques dans les différents départements du Bassin Artois Picardie.

2008	Identification des freins et des moteurs à la mise en place de pratiques et d’aménagements anti-érosifs par les agriculteurs sur le BV de l’Yères Commanditaire : Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l’Yères et de la Côte Réalisation : Epices Equipe d’études : A. Desgrée, D. Zakeossian, L. Calvet	Accompagnement du Syndicat dans la mise en oeuvre du projet de gestion de l'érosion sur le BV de l'Yère;, opération lauréate de l'appel à projet MEDD 2005. Démarche d'accompagnement à travers : (1) l’élaboration d’un référentiel, cadre d’interprétation de la problématique locale, partagé par l’ensemble des partenaires publics de l’action de lutte contre l’érosion et les ruissellements, (2) l’analyse sociologique des perceptions des exploitants de secteurs prioritaires pour identifier les moteurs et freins à la mise en place des actions proposées par le Syndicat et (3) l’élaboration d’une stratégie d’actions pour le Syndicat et les partenaires publics.

2006	Étude sur l'irrigation et son évolution en Poitou-Charentes Commanditaire : Région Poitou-Charentes Réalisation : AScA Equipe d’études : L. Barbut, A. Desgrée, N. Bauduceau, X. Poux	Analyse de la situation des différents bassins versants de Poitou-Charentes vis-à-vis de l'irrigation, et proposition de scénarios de retour à une gestion équilibrée de la ressource.

2005	Étude préalable à de nouvelles actions agricoles Commanditaire : Conseil Général du Calvados Réalisation : AScA Equipe d’études : : D. Zakeosian, V. Chenat, X. Poux	Aide à la réorientation de la politique agricole du CG 14 - mise en place de nouvelles actions - dans le cadre d'une réflexion prospective s'appuyant sur l'évaluation des actions précédentes et l'analyse des incidences de la réforme de la PAC sur l'agriculture du Département.

2004	Inventaire et proposition des plans d'actions préventives de la pollution de l'eau d'origine agricole Commanditaire : AQUI'Brie Réalisation : AScA Equipe d’études : D. Zakeossian, V. Chenat, N. Richet	Retours d'expériences d'actions agro-environnementales visant à améliorer la qualité de l'eau au niveau de captages (pollution agricole) et conseil sur la transposition dans le contexte de Champigny.

2003	Etude sur le bassin d'alimentation des sources de la Voulzie Commanditaire : Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP) Réalisation : AScA Equipe d’études : X. Poux, D. Zakeossian	Analyse stratégique pour orienter les actions de la SAGEP en matière de reconquête de la qualité d'eau potable (entretiens et conseil stratégique).

2000	L'impact environnemental de la culture du maïs dans l'Union Européenne ; options opérationnelles pour l'amélioration de l'impact environnemental. Commanditaire : Commission européenne Réalisation : AScA Equipe d’études : X. Poux, L. Barbut	Analyse des impacts environnementaux du développement de la culture de maïs dans différents contextes européens (Nord ou sud de l’Europe, maïs irrigué ou non, maïs pour l’élevage ou pour le grain, …). Propositions d’alternatives crédibles dans ces différents contextes agricoles.

2000	Etude des effets à court, moyen et long terme de différentes combinaisons d'outils économiques sur la consommation d'eau par l'agriculture Commanditaire : Ministère de l'environnement Réalisation : AScA Equipe d’études : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut	Analyse de la manière dont la combinaison de différents outils économiques (tarification de l’eau, plans de régionalisation des aides PAC,…) peut contribuer à réduire le déséquilibre dans la consommation d’eau par l’irrigation agricole. Modélisation et simulation agro-économique.

2000	Assistance à maître d'ouvrage pour la réalisation de pré-programmes de réduction des algues vertes et l'animation d'un réseau de neuf bassins versants bretons. Programme "Algues vertes et bassins versants littoraux ". Commanditaire : Région Bretagne Réalisation : AScA Equipe d’études : X. Poux, L. Barbut	Contrat d’assistance technique et stratégique auprès de neuf collectivités territoriales (Communautés de communes, syndicats mixtes …) ayant eux-mêmes à charge le pilotage de prestataires de services pour le diagnostic de petits bassins versants bretons. Cette phase préparatoire est financée par la Région Bretagne et l’Agence de l’Eau Loire Bretagne ; l’enjeu était de réaliser des diagnostics de bassins versants qui permettent de préparer et évaluer des programmes d’actions de lutte contre la pollution azotée.

1999	Assistance technique à la Commission européenne pour le suivi et l'évaluation de la directive Nitrates Commanditaire : Commission européenne Réalisation : : AScA, en sous traitance pour ERM Equipe d’études : X. Poux, L. Barbut, G. Chevillotte	Contrat d'expertise sur les différents thèmes relatifs à la directive nitrates : évaluation du code de bonnes pratiques, vérification des zones vulnérables en France,… Coordination d'ensemble de l'étude.

1998	Intégration des préoccupations environnementales dans l'agriculture de montagne Commanditaire : EuroMontana - Commission européenne Réalisation : AScA Equipe d’études : L. Barbut	Réalisation d'une étude de cas sur les hauts-plateaux du Jura (identification des pressions environnementales exercées par l'agriculture, analyse des politiques agri-environnementales, propositions). Participation à la réflexion transversale menée à l'échelle des Alpes occidentales.

1997	Programmes de résorption des déjections animales : étude sur l'insertion optimale des procédés de traitement dans les cantons en excédent structurel bretons Commanditaire : Agence de l’Eau Loire-Bretagne Réalisation : AScA Equipe d’études : X. Poux, L. Barbut	Analyse des conséquences techniques, agronomiques et économiques de la mise en œuvre d'options de résorption de l'azote excédentaire dans les cantons bretons. Réalisation d'un modèle sur tableur permettant de simuler une politique de résorption des déjections animales sur un canton breton. Elaboration d'une typologie des cantons bretons en excédent structurel, et formulation de recommandations opérationnelles pour chacun des types constitués.

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APPUI A LA DEFINITION DE POLITIQUES
DE GESTION DE L’EAU OU DU RISQUE INONDATION


2016	Animation de la réflexion du conseil syndical autour de la ressource en eau potable de Nort-sur-Erdre Commanditaire : : SIAEP de la Région de Nort-sur-Erdre Réalisation : Epices & AScA Equipe d’études : : D. Zakeossian

2015	Assistance a maitrise d'ouvrage sur la préparation du futur cadre partenarial de contractualisation des projets territoriaux de gestion intégrée de l'eau Commanditaire : : Région Bretagne Réalisation : Epices Equipe d’études : : D. Zakeossian

2015	Protection des captages d’eau potable : accompagnement pour la mise en place d’un centre de ressources Commanditaire : : INRA Réalisation : AScA & Epices Equipe d’études : : D. Zakeossian, JP. Housse	Accompagnement de l'ONEMA, des ministères de l'agriculture et de l'écologie et de l'INRA dans la préfiguration d'un centre de ressources pour la politique de protection des captages (pollutions diffuses agricoles notamment). Analyse des jeux d'acteurs dans la politique de protection des captages et analyse de la formation dans ce domaine.

2011	Etude de l’aire d’alimentation des captages de la fosse de Melun, de Nangis et de la Basse Vallée de l’Yerres (77) Commanditaire : : Lyonnaise des eaux Réalisation : Epices en sous-traitance pour SAFEGE Equipe d’études : : D. Zakeossian	Etude de diagnostic des pressions sur l’aire d’alimentation des captages de de la Fosse de Melun, de Nangis et de la Basse Vallee de l’Yerres. Proposition de programme d’actions et de stratégie de gestion des pressions au niveau du territoire. Intervention d’Epices en termes d’accompagnement méthodologique et stratégique de la réflexion sur les programmes d’actions de manière à intrégrer les déterminants politiques et socio-économiques sur le très vaste territoire de la nappe du Champigny.

2006	Elaboration d'un auto diagnostic de la vulnérabilité à l'inondation des exploitations agricoles Commanditaire : Équipe pluridisciplinaire "Plan Loire Grandeur Nature" Réalisation : AScA, en collaboration avec Tassili & Calligraphique Equipe d’études : L. Barbut, N. Bauduceau, G. Chevillotte	Cette prestation avait pour objet la mise au point d’un outil opérationnel destiné à mettre en œuvre une politique de réduction de la vulnérabilité des exploitations agricoles soumises au risque d’inondation. Elle comprenait la mise au point de l’outil, différentes séries de tests avec les futurs utilisateurs et la conception d’une stratégie de mise en œuvre à l’échelle du bassin versant de la Loire.

2003	Étude globale pour une stratégie de réduction des risques dus aux crues du Rhône Commanditaire : Institution Interdépartementale des bassins Rhône Saône Réalisation : AScA, en co-traitance avec SIEE, Edater et Stratégis Equipe d’études : L. Barbut, G. Chevillotte	Cette étude a pour objet d’analyser l’occupation des sols dans le lit majeur du Rhône et d’étudier de façon approfondie les impacts potentiels d’une crue sur le tissu socio économique local d’une part, et sur les milieux naturels d’autre part. Ces éléments, couplés à des travaux de modélisation hydraulique réalisés en parallèle, permettront de définir différents scénarios de prévention des crues majeures de ce fleuve.

2000	Propositions d'adaptations des politiques de l'Agence de l'Eau sur les secteurs des têtes de bassin. Commanditaire : Agence de l'eau Loire-Bretagne Réalisation : AScA Equipe d’études : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut, JB. Narcy	Définition et analyse de la problématique des têtes de bassin. Analyse des jeux d’acteurs et des enjeux locaux spécifiques des têtes de bassin Loire-Bretagne. Préconisations d’intervention adaptées aux enjeux perçus, sur les plans technique et organisationnel.

2000	Les accords de coopération avec l'agriculture comme instruments pour améliorer l'efficience de la politique européenne de l'eau Commanditaire : Commission européenne Réalisation : AScA en sous-traitance pour Anjou Recherche Equipe d’études : L. Barbut, D.Zakeossian, A. Dufour	Étude de cas d’opérations Ferti-Mieux et de Mesures Agri-Environnementales dans le cadre d’une étude européenne de comparaison. Évaluation environnementale et économique de l’efficacité de ces instruments du point de vue de la gestion des bassins versants pour la ressource en eau.

2000	Enquête sur la cohérence des instruments et outils existants dans le domaine de la planification de l'eau et de l'aménagement du territoire en France et en Europe Commanditaire : Académie de l'Eau Réalisation : AScA Equipe d’études : C. Bouni, L. Barbut, A. Dufour	Entretiens et analyse d’expériences en France et en Europe. Mise en évidence des relations entre aménagement du territoire et gestion de l’eau, tant au niveau des procédures de définition des outils de planification et de gestion que des variables clés d’interaction entre les deux domaines.

1999	Expertise économique dans le cadre d'une étude globale de dépollution de la rivière Moselle Commanditaire : Agence de l’eau Rhin-Meuse Réalisation : AScA Equipe d’études : C. Bouni, D. Zakeossian, Y. Laurans	Étude économique du point de vue de l’environnement des relations entre l’industrie et le monde rural (collectivités locales essentiellement). Evaluation de scénario et aide à la décision du maître d’œuvre (Agence de l’eau).

1999	Internalisation des effets externes dans les prix de l'eau : étude de cas sur le bassin versant de l'Oise Commanditaire : Agence de l'eau Seine-Normandie Réalisation : AScA Equipe d’études : Y. Laurans, L. Barbut, C. Bouni, G. Chevillotte	Évaluation économique des effets externes générés par les usages de l’eau, mise en perspective d’une tarification.

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APPUI A LA DEFINITION DE POLITIQUES
DE GESTION DE LA BIODIVERSITE


2006	Quelle intégration de la biodiversité dans les politiques agricoles au niveau national ? Commanditaire : MEDD Réalisation : AScA Equipe d’études : X. Poux, JB. Narcy, D. Zakeossian	Analyse des réseaux d'acteurs qui conditionnent les choix en matière d'agriculture et de biodiversité au niveau national. Comparaison France et Grande Bretagne.

2005	Élaboration de références technico-économiques pour les mesures de gestion des sites Natura 2000 en milieux ouverts Commanditaire : MEDD Réalisation : AScA, en sous-traitance pour Écosphère Equipe d’études : D. Zakeossian, L. Barbut	Accompagnement du MEDD dans la démarche de mise en œuvre des contrats Natura 2000. Elaboration d'une doctrine d'intervention technico-économique et politique et mise en cohérence de cette approche avec la politique agrienvironnementale.

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APPUI A LA MISE EN PLACE D’OBSERVATOIRES


2012	Accompagnement à la mise en place d'un observatoire des territoires de l'Alibori (Bénin) Commanditaire : Association pour la promotion de l'intercommunalité dans le département de l'Alibori (APIDA) Réalisation : Epices & Partenaire Béninois (John Bosco TOSSOU) Equipe d’études : L. Barbut	Mission d'accompagnement qui s'articule autour de deux phases successives : (1) une étude de faisabilité de l'observatoire intégrant à la fois les attentes des acteurs et la réalité du contexte du territoire et (2) un appui au lancement de l'observatoire et réflexion sur sa pérennité.

2003	Lancement de l'observatoire socio-économique et environnemental de l'A84 Commanditaire : Direction Régionale de l'Equipement de Basse Normandie. Réalisation : Ouest-Aménagement, en collaboration avec IDEA Recherche Equipe d’études : A. Desgrée	Analyse de l’évolution 1990-1999 et animations des réunions départementales du lancement de l’observatoire.

2002	Mise en place de l'observatoire socio- économique et environnemental de l'A84 : élaboration des fondements méthodologiques Commanditaire : DRE Basse-Normandie Réalisation : Ouest-Aménagement, en collaboration avec IDEA Recherche Equipe d’études : A. Desgrée, N. Marteau	Analyse des besoins et définition des objectifs de l’observatoire. Faisabilité de l’observatoire (6 groupes de travail thématiques – structuration des territoires – agglomérations et villes moyennes, déplacements, développement économique, tourisme, environnement). Approche sociologique de 4 territoires (analyse des perceptions et stratégies autour de l’A84). Elaboration de propositions pour l’Etat.

2002	Analyse des résultats des recensements généraux de la population 1999 et 1990 Commanditaire : Ville de Rennes (DAFU). Réalisation : Ouest-Aménagement, en collaboration avec IDEA Recherche Equipe d’études : A. Desgrée, V. Jacquemin	Mise en place d’un SIG et intégration dans les services de la Ville de Rennes et analyse par secteurs morphologiques des indicateurs de la population.

1999	Vers un observatoire national des zones humides : exemples des prairies humides Commanditaire : Museum National d'Histoire Naturelle Réalisation : AScA Equipe d’études : I. Dubien, L. Barbut, C. Bouni, A. Cattan	Réalisation d'entretiens sur les enjeux environnementaux liés aux zones humides et sur les indicateurs susceptibles d'en rendre compte (nature, faisabilité d'instruction …). Participation à la réflexion méthodologique de l'étude.

1996	Vers un observatoire des zones humides : exemple de la politique d'extraction de granulats, études des expériences étrangères et enseignements pour l'observatoire français Commanditaire : Museum National d’Histoire Naturelle Réalisation : AScA Equipe d’études : I. Dubien, L. Barbut, C. Bouni, A. Cattan	Études des expériences étrangères et enseignements pour l'observatoire français. Muséum National d'Histoire Naturelle Étude comparée des suivis des zones humides dans différents pays d'Europe. Enseignements méthodologiques pour le futur observatoire français.

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